Clause de non-responsabilité

L'utilisation de notre site internet doit toujours se faire en accord avec les droits et obligations clairement définis sur le site internet ainsi que les droits et obligations définis dans la Clause de non-responsabilité, les Conditions Générales de Vente, et la Politique de Confidentialité. Ces textes forment nos Conditions Générales d'Utilisation.

Les Conditions d'Utilisation s'appliquent à nous, Teamswear, ainsi qu'à vous, l'Utilisateur. Lorsque vous utilisez notre site internet, vous reconnaissez et acceptez expressément que nos Conditions d'Utilisation Générales s'appliquent et que l'application de nos propres Conditions d'Utilisation est totale.

Nous pouvons nous écarter des Conditions Générales d'Utilisation dans des cas exceptionnels, dans la mesure où ces écarts sont enregistrés par écrit et acceptés par toutes les parties. Ces écarts ne s'appliquent que pour remplacer ou étendre les clauses auxquelles ils se réfèrent et n'affectent pas l'application des autres dispositions des Conditions Générales d'Utilisation.

1. QUI SOMMES-NOUS ?

La boutique en ligne https://www.teamswear.be/fr est une initiative de :

Intershoe SA
Kortrijkstraat 121
8770 Ingelmunster
Belgique
Numéro de société TVA BE 0453.586.153

E-mail: service@teamswear.be
Numéro de téléphone: 051 32 16 05

N'hésitez pas à nous contacter si vous avez de plus amples questions ou commentaires ; nous vous garantissons une réponse rapide !

2. NOTRE SITE INTERNET

2.1 Navigation fluide, sécurité et accessibilité

Vous pouvez être rassuré, nous proposons un site internet convivial qui est sûr pour chaque Utilisateur. Ainsi, nous prenons toutes les mesures nécessaires pour assurer le bon fonctionnement, la sécurité et l'accessibilité de notre site internet. Cependant, nous ne pouvons pas vous donner une garantie absolue et nos mesures doivent être considérées comme l'engagement de nos moyens.

Toute utilisation du site internet se fait toujours à vos risques et périls. Cela signifie que nous ne pouvons pas être tenu pour responsable de tout dommage résultant de malfonctions, interruptions, éléments nocifs, ou défaut du site internet, indépendamment de l'existence d'une cause externe ou d'un cas de force majeure.

Nous sommes autorisés à restreindre l'accès à notre site internet à tout moment et/ou à le fermer en partie ou en totalité, sans information préalable. Nous ne le ferons que si les circonstances le justifient, mais ce n'est pas une condition absolue.

2.2 Contenu de notre site internet

Le contenu de notre site internet est principalement déterminé par nous et nous prenons grand soin de ce contenu. Cela signifie que nous prenons les mesures nécessaires pour garder notre site internet aussi complet, précis, et à jour que possible, même lorsque le contenu est fournit par des tierces personnes. Le contenu de notre site internet peut être modifié, mis à jour, ou supprimé à tout moment.

Néanmoins, nous ne pouvons pas garantir la qualité des informations sur notre site internet. Il est possible que les informations ne soient pas complètes, suffisamment précises, et/ou utiles. Nous ne sommes donc pas responsables de tout dommage (direct ou indirect) subi par l'Utilisateur résultant des informations de notre site internet.

Lorsque certains contenus de notre site internet violent les lois applicables et/ou violent les droits de tierces parties et/ou sont simplement inacceptables, nous vous demandons de nous le faire savoir le plus rapidement possible afin que nous puissions prendre les mesures appropriées. Nous pourrons ainsi procéder à la suppression totale ou partielle et/ou à l'adaptation des contenus.

Notre site internet contient du contenu qui peut être téléchargé. Tout téléchargement de notre site internet se fait aux propres risques et périls de l'Utilisateur. Nous ne sommes pas responsables de cela et tout dommages résultant d'une perte de données ou de dommages au système informatique ne sont que de la responsabilité de l'Utilisateur.

2.3 Qu'attendons-nous de vous en tant qu'Utilisateur

L'Utilisateur porte aussi une certaine responsabilité lors de l'utilisation de notre site internet. L'Utilisateur doit toujours s'abstenir de toute action pouvant avoir un impact néfaste sur le bon fonctionnement et la sécurité du site internet. Par exemple, le site internet ne peut pas être utilisé pour contourner notre modèle commercial et/ou collecter des informations à grande échelle sur les autres Utilisateurs.

Par conséquent, il est recommandé de ne pas utilisé notre site internet pour la distribution de contenu pouvant causer des dommages aux autres Utilisateurs du site internet, comme la distribution de logiciels néfastes tels que des virus informatiques, des malwares, des vers, des chevaux de Troie, et des cancelbots. La distribution de messages non sollicités et/ou commerciaux via le site internet, comme des spams, des courriers indésirables et des chaînes de lettres, font également partie de cette liste.

Nous nous réservons le droit de prendre toutes les actions nécessaires pouvant résulter en un rétablissement pour nous et nos Utilisateurs, à la fois judiciairement et extra-judiciairement. L'Utilisateur est le seul reponsable personnellement et entièrement si ses actions et conduites causent effectivement des dommages au site internet et aux autres Utilisateurs. Dans ce cas, il doit indemniser Teamswear de toutes les demandes de dommages et intérêts qui en découleront.

3. LIENS VERS D'AUTRES SITES INTERNET

Les contenus de notre site internet peuvent contenir un lien, un hyperlien ou un lien encadré vers des sites internet extérieurs ou d'autres formes de portails électroniques. Un lien ne signifie pas forcément qu'il existe une connexion entre nous et le site internet étranger, ni que nous sommes d'accord (implicitement) avec le contenu de ces sites internet.

Nous n'avons aucun contrôle sur ces sites internet étrangers et ne sommes pas responsables pour la sécurité et le bon fonctionnement du lien et de la destination finale. Dès lors que vous cliquez sur le lien, vous quittez notre site internet et ne pouvez pas nous tenir responsables de tout dommage occasionné.

Il est possible que les sites internet étrangers ne proposent pas les mêmes garanties que nous. Ainsi, nous vous recommandons de lire attentivement les Conditions Générales d'Utilisation et la Politique de Confidentialité de ces sites internet.

4. PROPRIETE INTELLECTUELLE

La créativité mérite une protection, comme c'est le cas pour notre site internet et son contenu. La protection est fournie par les droits à la propriété intellectuelle et appartient à tous les ayants-droits, que ce soit Teamswear et les tierces parties. Par contenu il est entendu la totalité des catégories photos, vidéos, audios, textes, idées, notes, dessins, articles, et ainsi de suite. Tout ce contenu est protégé par les droits d'auteurs, les lois sur les logiciels, les lois sur les bases de données, les lois sur le design, et les autres droits à la propriété (intellectuelle) applicables. La nature technique de notre site internet est protégée par les droits d'auteurs, les lois sur les logiciels et les lois sur les bases de données. Chaque nom commercial que nous utilisons sur nos sites internet sont également protégés par les lois applicables sur les noms commerciaux et les marques déposées.

Chaque Utilisateur se voit octroyé un droit d'accès, d'utilisation et d'affichage limité à nos sites internet et leurs contenus. Ce droit octroyé est non-exclusif, non-transférable et peut seulement être utilisé dans un cadre personnel, non-commercial. Nous demandons donc à nos Utilisateurs de ne pas utiliser et/ou faire tout changement aux produits protégés par ces droits sans le consentement du propriétaire des droits. Teamswear attache une grande importance aux droits à la propriété intellectuelle et a pris toutes les mesures possibles pour en assurer la protection. Toute violation aux droits existants à la propriété intellectuelle sera suivie de poursuites.

5. TRAITEMENT DES DONNEES PERSONNELLES

Les informations fournies par vos soins sont nécessaires pour le traitement et la finalisation des commandes, ainsi que la préparation des factures et des contrats de garantie. Un minimum de données est demandé pour chaque commande. Des données complémentaires peuvent être demandées afin de personnaliser la commande. Si le montant minimal de données est insuffisant, la commande sera obligatoirement annulée. La fourniture de données personnelles incorrectes ou fausses est considérée comme une violation des Conditions Générales d'Utilisation ci-présentes. Les données personnelles de l'Acheteur ne seront traitées qu'en accord avec la Politique de Confidentialité applicable qui peut être consultée sur notre site internet.

6. CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION.

Nous nous réservons le droit de modifier, étendre, limiter ou interrompre notre site internet et les services qui y sont associés à tout moment. Cela peut se faire sans avertissement préalable pour l'Utilisateur et ne pourra engendrer aucune compensation. Ces Conditions Générales d'Utilisation (y compris les Conditions de Vente) sont exclusivement régies et interprétées en accord avec la loi belge. Tout conflit lié ou provenant des offres de Teamswear, ou des accords conclut avec lui, sera envoyé vers la cour compétente du district judiciaire de West Flanders, dans le département de Courtrai.

Si le déroulement ou la validité de l'une ou plusieurs des dispositions de ces Conditions Générales d'Utilisation sont concernés, cela ne doit pas concerner la validité du reste des dispositions de cet accord. Dans ce cas, nous serons autorisés à modifier les dispositions en question en une disposition valide avec une intention similaire.